ARTICLE 1 – L'EDITEUR

L'édition du site www.massame.fr est assurée par Véronique DUTERTRE pour le compte de la micro-entreprise EI Véronique DUTERTRE.

EI Véronique DUTERTRE est une entreprise libérale dont le nom commercial est Mass'Âme :

- elle est enregistrée sous le numéro 94911955600015

- son siège social est situé au 7 rue Danielle Casanova - 78440 GARGENVILLE,

- son numéro de téléphone: 06152403220,

- son adresse e-mail : MassAme@orange.fr



La Directrice de la publication est Véronique DUTERTRE.



ARTICLE 2 – L'HEBERGEUR

L'hébergeur du site est la société SITE123, dont le siège social est situé à South Sepulveda Boulevard 8939, 90045 Los Angeles, United States.

- son numéro de téléphone: +1 213-267-9160,

- son adresse e-mail:  privacy@site123.com

     

     

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.



ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.



En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :

· via un formulaire de contact

· via son espace personnel 

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.